Mentions légales

Ce site est la propriété de :

CRIPT Provence Alpes Côte d'Azur
Complexe Régional d'Information Pédagogique et Technique

LEGTA de Valabre
Chemin du Moulin du Fort
13548 Gardanne cedex

Tel : 04 42 65 73 51
Fax : 04 42 65 43 21

Directeur de publication : Christian CAZENAVE, Chef du SRFD
DRAAF-SRFD
132 Boulevard de Paris, 13008 Marseille

Coordinateur : Philippe LEMAIRE, Directeur du CRIPT Provence Alpes Côte d'Azur

Responsable technique : David LASRY, Assistant multimédia CRIPT Provence Alpes Côte d'Azur.

Conception, Réalisation et Hébergement du site

Agence SUNMADE
4 rue Rigord - 13007 Marseille
http://www.sunmade.fr

Droits d'auteurs, liens et contenus :

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement.

Tous les autres contenus présents sur le site (y compris les photos, graphismes et ressources multimédia) sont couverts par le droit d'auteur.

Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées aux responsables du site par courrier électronique ou postal.

Le bon usage de l’internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l'auteur et l’origine du document sous forme d’un lien vers le site http://www.eapcriptpaca.educagri.fr

Tout site public est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées sur le site www.eap-paca.educagri.fr  sous réserve :

- de prévenir les responsables du site par courrier électronique, et que l'intitulé du lien comporte la mention explicite http://www.eapcriptpaca.educagri.fr

- de ne pas utiliser la technique dite du "framing" qui imbriquerait les pages du site http://www.eapcriptpaca.educagri.fr à l'intérieur des pages d'un autre site,

- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles

Protection des données personnelles :

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés n. 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique aux responsables du site.

 N.B : Si vous constatez des erreurs, merci de nous les signaler.